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Marques déposées par madame Patricia Anne HORN
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CERVONUT BRAIN CUISINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CERVONUT BRAIN CUISINE
Mme. Patricia Anne HORN
M. Dominique CAMMARA
M. Michel BAULAC

Numéro de dépôt :
4038670
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CERVONUT BRAIN CUISINE de Patricia Anne HORN

Présentation de la marque CERVONUT BRAIN CUISINE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par madame Patricia Anne HORN, monsieur Dominique CAMMARA, monsieur Michel BAULAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERVONUT BRAIN CUISINE »

Les déposants sont madame Patricia Anne HORN domicilié(e) 9, Chemin de la Vigne Antique - 74290 - VEYRIER DU LAC - France, monsieur Dominique CAMMARA domicilié(e) 26, Chemin des Prés Longeray - 74600 - BALMONT - France, monsieur Michel BAULAC domicilié(e) 3, rue Paillet - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia Anne HORN domicilié(e) 9, Chemin de la Vigne Antique - 74290 - VEYRIER DU LAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Patricia Anne HORN a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES CHEVALIERS DU PAIN , MAISON ECO-CONSCIENCE ECO-CONSCIENCE HOME , ANNECY PARADIS – ANNECY PARADISE , neuronenjeux CENTRE FRANÇAIS DE LOISIRS COGNITIFS , ACHETEZ EN MODE ESPOIR – LES COURSES DU MIEUX VIVRE – WWW.C-MIEUX-VIVRE.COM


Mme. Patricia Anne HORN - 9, Chemin de la Vigne Antique - 74290 - VEYRIER DU LAC - France

M. Dominique CAMMARA - 26, Chemin des Prés Longeray - 74600 - BALMONT - France

M. Michel BAULAC - 3, rue Paillet - 75005 - PARIS - France


Mme. Patricia Anne HORN - 9, Chemin de la Vigne Antique - 74290 - VEYRIER DU LAC - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677683 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.